CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL

Veuillez lire attentivement les clauses et conditions suivantes puis signez-les et renvoyez-les nous pour marquer votre accord.

Il s'agit d'un contrat lgal entre vous, l'utilisateur (individuel ou collectif) et Scanvec Amiable, Inc. Si vous n'tes pas d'accord avec ce qui suit, renvoyez-nous immdiatement l'ensemble des articles fournis. L'utilisation de ce programme implique votre acceptation des clauses et conditions mentionnes ci-dessous.

1. Licence.
Le programme d'ordinateur "logiciel" ci-joint vous est cd sous licence, et non vendu, par Scanvec Amiable, Inc., pour un usage sur une base non exclusive, non transfrable, dans le cadre des conditions suivantes. Scanvec Amiable, Inc., se rserve tous les droits qui ne vous ont pas t explicitement confrs. Vous ne pouvez rvler  un tiers aucune information confidentielle concernant le logiciel ou Scanvec Amiable, Inc. ou exploiter ces informations confidentielles au dtriment de Scanvec Amiable, Inc.

Ce logiciel est sous la protection de la loi rgissant la proprit intellectuelle aux tats-Unis d'Amrique et des traits internationaux affrents. Le logiciel doit donc tre trait comme n'importe quel autre article protg par un droit d'auteur, tel qu'un livre, par exemple. Cette licence vous permet de:

     (a) Faire une copie du Logiciel sous forme lisible par une machine; il est
         tabli que cette copie de l'original ne peut tre utilise que comme
         copie de secours. La cession de cette licence inclut la condition
         expresse que vous reproduisiez sur chaque copie d'un logiciel de
         Scanvec Amiable, Inc. la notice de copyright et tout autre avis
         concernant les droits d'auteur fournis par Scanvec Amiable, Inc.

     (b) Transfrer le logiciel et tous les droits cds par cette licence  un
         tiers avec une copie de cette licence et de tous les documents crits
         accompagnant le logiciel,  condition de faire parvenir  Scanvec
         Amiable, Inc. un avis crit et que le tiers lise et accepte les termes
         et conditions de cette Licence.

     (c) Utiliser ce logiciel sur un seul ordinateur. Vous pouvez le transfrer
         sur un autre ordinateur  condition qu'il ne soit utilis que sur un
         ordinateur  la fois. "Etre utilis" implique le chargement dans une
         mmoire temporaire (RAM) ou permanente (disque dur, CD-ROM ou tout
         autre support d'archivage) d'un ordinateur.

2. Restrictions.
Vous ne pouvez PAS distribuer de copies du logiciel  d'autres ni transfrer lectroniquement le logiciel d'un ordinateur  un autre au sein d'un rseau. Vous ne pouvez pas dcompiler, analyser, dsassembler ou rduire le logiciel  une forme perceptible par l'homme de quelque autre manire que ce soit. Vous ne pouvez pas modifier, adapter, transfrer, louer, mettre en leasing, prter, revendre  profit, distribuer, mettre en rseau le logiciel ou tout lment du logiciel ou crer des oeuvres drives bases sur le logiciel ou tout lment du logiciel.

3. Rsiliation.
Cette Licence est en vigueur jusqu' sa rsiliation. Cette Licence est immdiatement rsilie en cas de non-respect d'une de ses conditions. A la rsiliation du contrat, vous devez renvoyer le logiciel et toutes les copies qui en ont t faites  Scanvec Amiable, Inc. Ce faisant, vous pouvez rsilier ce contrat de licence  tout moment.

4. Respect des lois  l'exportation. 
Vous acceptez de ne transfrer ni d'exporter le logiciel, ou tout produit direct du logiciel, vers des pays frapps par un embargo dcrt par l'"Export Administration Act" aux tats-Unis d'Amrique ou des lois d'exportation internationales. Le logiciel ne peut pas tre utilis  des fins interdites par cet "Act" ou ces lois.

5. Exclusion de la garantie, limites des recours et des ddommagements.
Scanvec Amiable, Inc. ne peut tre en aucun cas tenu responsable pour tout dommage, y compris infraction, perte de donnes, perte de profits, frais de recouvrement et tout autres dommages spciaux, circonstanciels, conscutifs ou indirects rsultant de l'utilisation du programme, quelle qu'en soit la cause et l'attribution des responsabilits. Cette restriction reste d'application mme si Scanvec Amiable, Inc. ou un revendeur ou distributeur agr a t mis au courant de la possibilit d'un tel dommage. SCANVEC AMIABLE, Inc. N'ACCORDE AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU TACITE CONCERNANT LE LOGICIEL ET REJETTE, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE TACITE DE COMMERCIALISATION OU D'ADQUATION  UNE FIN PARTICULIRE. Scanvec Amiable, Inc. ne garantit aucun pilote pour traceurs, scanners ou autres appareils. Ces pilotes sont fournis  nos clients  titre de service uniquement et ont t conus en fonction des informations fournies par les divers fabricants de matriel. 

Scanvec Amiable, Inc. n'endosse aucune responsabilit pour d'ventuelles erreurs typographiques dans le logiciel ou la documentation.

6. Gnralits.
Si vous tes un utilisateur du gouvernement des tats-Unis d'Amrique, cette Licence du Logiciel ne confre que des "DROITS LIMITS" et son usage, sa distribution et sa reproduction sont soumis aux "Federal Acquisition Regulations", 52.227-7013(c)(1)(ii). Cette Licence est tablie en fonction des lois en vigueur dans l'tat de Pennsylvanie. Les conflits lgaux sont toutefois soumis aux instances comptentes si l'acquisition a eu lieu aux USA ou  la juridiction locale en cas d'acquisition hors des USA. Au cas o une des clauses de cette Licence est considre, par une instance juridique comptente, comme tant contraire  la loi, cette clause garde nanmoins toute sa validit.

(c) Copyright 2002 Scanvec Amiable, Inc. Tous droits rservs. Aucune partie de cette publication ne peut tre reproduite, mmorise dans un systme de recherche ou transmise sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit (lectronique, mcanique, par photocopie, par enregistrement ou autrement) sans l'autorisation crite pralable de l'diteur. Imprim aux tats-Unis d'Amrique. Les informations de ce manuel sont susceptibles d'tre modifies sans avis pralable et n'engagent en rien Scanvec Amiable, Inc.

Acrobat(r) Reader Copyright(c) 1987-2002 Adobe Systems Incorporated. Tous droits rservs. Adobe et Acrobat sont des marques commerciales ou dposes d'Adobe Systems Incorporated. PostScript(r) software Copyright(c) 1984-1998 Adobe Systems Incorporated. Tous droits rservs.

Flexi, FlexiFAMILY, FlexiSIGN-Pro, FlexiSIGN Plus, FlexiEXPERT, FlexiSIGN, FlexiLETTER, FlexiDESIGNER, FlexiCUT, FlexiENGRAVE, PhotoPRINT Server, PhotoPRINT, PhotoPRINT SE, EnRoute-Pro, EnRoute Plus, EnRoute, EnRoute-Machine Shop, et/ou d'autres produits Scanvec Amiable mentionns ici sont des marques commerciales ou dposes de Scanvec Amiable, Inc. Illustrator est une marque dpose d'Adobe Systems Incorporated. FreeHand est une marque dpose de Macromedia Corporation. CorelDRAW! est une marque commerciale de Corel Systems Corporation. AppleTalk, ImageWriter, LaserWrite et Macintosh sont des marques dposes d'Apple Computer, Inc. Windows est une marque dpose de Microsoft Corporation. Les noms de firmes et de produits mentionns dans ce document sont des marques commerciales et/ou dposes appartenant  leur dtenteur respectif. Adobe(r) est une marque commerciale ou dpose d'Adobe Systems Incorporated ou de ses filiales. PostScript(r) est une marque commerciale ou dpose d'Adobe Systems Incorporated ou de ses filiales.

Scanvec Amiable, Inc.
International Plaza Two, Suite 625
Philadelphia, PA 19113-1518  tats-Unis

License Agreement for Users of Adobe(r) Configurable PostScript(r) Interpreter and Coded Font Programs

1. Licensor grants to Licensee a nonexclusive sublicense, subject to Paragraph 7 below and the other provisions hereof (a) to use the CPSI Application Object ("Software") solely for Licensee's own internal business purposes in a single central processing unit ("CPU"), optional associated display with a resolution of less than one hundred fifty dots per inch, and, optionally, connected to a single or multiple output device (the "Computer System"); (b) to use the digitally-encoded machine-readable outline programs ("Font Programs") provided by Licensor in a special encrypted format ("Coded Font Programs") and identified herewith to reproduce and display designs, styles, weights, and versions of letters, numerals, characters and symbols ("Typefaces") solely for Licensee's own customary business or personal purposes on the Computer System; and (c) to use the trademarks used by Licensor to identify the Coded Font Programs and Typefaces reproduced therefrom ("Trademarks"). Licensee may assign its rights under this Agreement to a licensee of all of Licensee's right, title and interest to such Software and Coded Font Programs provided the licensee agrees to be bound by all of the terms and conditions of this Agreement.

2. Licensee acknowledges that the Software, Coded Font Programs, Typefaces and Trademarks are proprietary to Licensor and its suppliers. Licensee agrees to hold the Software and Coded Font Programs in confidence, disclosing the Software and Coded Font Programs only to authorized employees having a need to use the Software and Coded Font Programs as permitted by this Agreement and to take all reasonable precautions to prevent disclosure to other parties. 

3. Licensee will not make or have made, or permit to be made, any copies of the Software or Coded Font Programs or portions thereof, except as necessary for its use with a single Computer System hereunder. Licensee agrees that any such copies shall contain the same proprietary notices which appear on or in the Software or the Coded Font Programs.

4. Except as stated above, this Agreement does not grant Licensee any rights to patents, copyrights, trade secrets, trade names, trademarks (whether registered or unregistered), or any other rights, franchises, or licenses in respect of the Software, Coded Font Programs, Typefaces, or Trademarks. Licensee will not adapt or use any trademark or trade name which is likely to be similar to or confusing with that of Licensor or any of its suppliers or take any other action which impairs or reduces the trademark rights of Licensor or its suppliers. The Trademarks can only be used to identify printed output produced by the Coded Font Programs. At the reasonable request of Licensor, Licensee must supply samples of any Typeface identified by a Trademark.

5. Licensee agrees that it will not attempt to alter, disassemble, decrypt or reverse engineer the Software or Coded Font Programs.

6. Licensee acknowledges that the laws and regulations of the United States restrict the export and re-export of commodities and technical data of United States origin, including the Software or Coded Font Programs. Licensee agrees that it will not export or re-export the Software or Coded Font Programs in any form without the appropriate United States and foreign government licenses. Licensee agrees that its obligations pursuant to this section shall survive and continue after any termination or expiration of rights under this Agreement.

7. The Software licensed hereunder may be used to generate screen displays on a single Computer System having a screen resolution of less than 150 dots per inch and to generate output on the associated output device. Licensee agrees not to make use of the Software, directly or indirectly, (i) to generate bitmap images on a screen display with a resolution of 150 dots per inch or greater, (ii) to generate Typefaces for use other than with the Computer System, or (iii) to generate printed output on other than an output device that Licensor has designated to be approved for use with the Software on the Computer System. Any failure of Licensee to comply with this provision is a material breach of this End User Agreement.

8. NEITHER LICENSOR NOR ANY OF ITS REPRESENTATIVES MAKES OR PASSES ON TO LICENSEE OR OTHER THIRD PARTY ANY WARRANTY OR REPRESENTATION ON BEHALF OF LICENSOR'S THIRD PARTY SUPPLIERS. 

9. Licensee is hereby notified that Adobe Systems Incorporated, a California corporation located at 345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704 ("Adobe") is a third-party beneficiary to this Agreement to the extent that this Agreement contains provisions which relate to Licensee's use of the Software, the Coded Font Programs, the Typefaces and the Trademarks licensed hereby. Such provisions are made expressly for the benefit of Adobe and are enforceable by Adobe in addition to Licensor.

10. The Adobe Postscript Interpreter includes an implementation of LZW licensed under U.S. Patent 4,558,302.  The Adobe(r) PostScript(c) Interpreter, also referred to as CPSI, is provided on an as is basis. Scanvec Amiable, Inc. is not responsible for any damages arising from the use of the program however caused and on any theory of liability.
